Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente – Amahora-formations

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les modalités d’inscription et de participation aux formations en présentiel proposées par la
société Amahora-formations. Toute inscription implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Modalités d’inscription

•L’inscription s’effectue par e-mail à l’adresse suivante : [à compléter].
•Elle devient définitive à réception : de la demande d’inscription par e-mail,et du paiement de l’acompte.
•Une confirmation d’inscription est envoyée par e-mail.

3. Tarifs et modalités de paiement

• Les prix sont indiqués en euros (€) HT .
• Un acompte de [20] % du montant total est demandé à l’inscription.
• Le solde est à régler au plus tard : 7 jours avant le début de la formation.

4. Conditions de participation

• Les formations se déroulent en présentiel.
• Les frais de repas, d’hébergement et de transport restent entièrement à la charge du stagiaire. sauf indiqué cas contraire pour les formations niveau 3
• Le stagiaire s’engage à respecter les horaires et le règlement intérieur de la formation.

5. Nature des formations – Accompagnement et libre arbitre

• Les formations proposées par Amahora-formations ont pour objectif un accompagnement pédagogique et personnel.
• Elles ne constituent en aucun cas :une prestation médicale,une consultation psychologique,ou un conseil professionnel individualisé.
• Le stagiaire reconnaît :
• disposer de son plein libre arbitre dans la mise en pratique des enseignements,
• être seul responsable de ses décisions, actions et interprétations des contenus proposés.
• Amahora-formations ne garantit aucun résultat spécifique, les résultats dépendant notamment de l’implication personnelle du stagiaire.

6. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, le stagiaire dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de son inscription pour exercer son droit de rétractation, sans justification.
La demande doit être adressée par e-mail à : [adresse e-mail]. En cas de rétractation dans ce délai : les sommes versées, y compris l’acompte, sont remboursées intégralement.
Exception : Si la formation débute avant la fin du délai de 14 jours avec l’accord du stagiaire, celui-ci renonce expressément à son droit de rétractation.

7. Annulation par le stagiaire

En cas d’annulation après le délai de rétractation :l’acompte reste acquis à Amahora-formations, toute formation commencée est due en totalité.

8. Annulation ou report par Amahora-formations

• Amahora-formations se réserve le droit d’annuler ou de reporter une session en cas de : force majeure, nombre insuffisant de participants.
• Dans ce cas :les sommes versées sont intégralement remboursées,aucune indemnité supplémentaire ne pourra être demandée.

9. Droit à l’image

• Dans le cadre des formations, des photos et/ou vidéos peuvent être réalisées. Sauf opposition écrite du stagiaire adressée avant le début de la formation à [adresse e-mail], le stagiaire autorise Amahora formations à utiliser son image, à titre gratuit, sur tous supports de communication (site internet, réseaux sociaux, supports promotionnels), et ce pour une durée illimitée.
• Cette utilisation ne pourra porter atteinte à la vie privée ni à la réputation du stagiaire.

10. Responsabilité

•Amahora-formations ne pourra être tenue responsable :des frais engagés par le stagiaire (transport, hébergement, repas),des décisions prises par le stagiaire à l’issue de la formation,ni des dommages indirects liés à la formation.

11. Données personnelles

•Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des inscriptions.Conformément à la réglementation en vigueur, le stagiaire dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

12. Droit applicable

•Les présentes CGV sont soumises au droit français.
•En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

Hébergement et Restauration

Hébergement inclus
Lorsque l’offre de formation comprend l’hébergement, celui-ci est fourni selon les modalités précisées dans le programme ou le devis remis au participant.
L’hébergement peut comprendre : chambre individuelle ou partagée, nuitées pendant la durée de la formation, accès aux équipements prévus par l’établissement partenaire.
Le centre de formation se réserve le droit de modifier le lieu d’hébergement par un établissement de catégorie équivalente en cas d’indisponibilité.
Le participant s’engage à : respecter le règlement intérieur du lieu d’hébergement ; adopter un comportement respectueux ; prendre soin des équipements mis à disposition.
Toute dégradation, perte ou nuisance causée par le participant pourra faire l’objet d’une facturation complémentaire.
Le centre de formation ne pourra être tenu responsable : des pertes, vols ou détériorations d’effets personnels ; des incidents relevant de la responsabilité du lieu d’hébergement.

Repas inclus

Lorsque les repas sont inclus dans la prestation : leur nombre et leur nature sont précisés dans le programme de formation ;
les repas sont fournis directement par le centre ou par un prestataire partenaire.
Le participant doit signaler avant la formation : allergies alimentaires, régimes spécifiques, contraintes médicales ou religieuses.
Le centre de formation ne pourra être tenu responsable : d’informations non communiquées par le participant ; des réactions allergiques liées à des éléments non signalés.
Aucun remboursement ne pourra être demandé pour : repas non consommés, absences, préférences personnelles.

Clause tarifaire complémentaire
Le tarif de la formation peut inclure : les frais pédagogiques, l’hébergement, les repas, certains équipements ou kits professionnels.
Les prestations incluses sont précisément indiquées dans le devis ou le programme remis au participant.
Toute prestation supplémentaire demandée sur place restera à la charge du participant.

Clause annulation spéciale hébergement
En cas d’annulation tardive par le participant, les frais engagés pour : l’hébergement, la restauration, ou les réservations partenaires, pourront rester partiellement ou totalement dus selon les conditions des prestataires concernés.